Monsanto condamné pour l'intoxication d'un agriculteur français
Publié le 13.02.2012, 14h03 | Mise à jour : 14h37
Le 27 avril 2004, Paul François, un céréalier de Bernac (Charente) aujourd'hui âgé de 47 ans, avait reçu au visage des vapeurs de Lasso, un puissant désherbant produit par le leader mondial de l'agrochimie, en ouvrant la cuve d'un pulvérisateur. | AFP/JEAN-PHILIPPE KSIAZEK
Une première en France. Le géant américain Monsanto a été jugé «responsable», lundi à Lyon, de l'intoxication à l'herbicide en 2004 d'un agriculteur français, ouvrant la voie à des dommages-intérêts.
«Monsanto est responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso», peut-on lire dans le jugement du Tribunal de grande instance de Lyon.
En conséquence, le tribunal «condamne Monsanto à indemniser entièrement Pierre François de son préjudice», précise le jugement du tribunal, qui confie une expertise médicale à un médecin de l'hôpital Rothschild à Paris.
Inhalation de vapeurs toxiques
Le 27 avril 2004, en ouvrant la cuve d'un pulvérisateur, Paul François, un céréalier de Bernac (Charentes), aujourd'hui âgé de 47 ans, avait reçu au visage des vapeurs de Lasso, un puissant désherbant produit par le leader mondial de l'agrochimie. Il avait été rapidement pris de nausées et d'évanouissements, puis d'une multitude de troubles l'obligeant à interrompre son activité pendant près d'un an: bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires.
En mai 2005, un an après avoir inhalé les vapeurs, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant présent pour moitié dans le Lasso, au côté du principe actif, l'anachlore. Trois ans plus tard, celui qui est devenu le porte-parole des victimes des pesticides obtenait en justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la Mutualité sociale agricole. Il lançait alors une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.
Dangerosité établie
A l'audience, le 12 décembre 2011, devant la 4e chambre civile du TGI de Lyon, son avocat, Me François Lafforgue, a reproché à Monsanto d'avoir «tout fait pour laisser le Lasso sur le marché» alors que sa dangerosité avait été établie dès les années 1980, d'où son interdiction au Canada, en Angleterre et en Belgique. Ce n'est qu'en 2007 qu'il a été retiré du marché français. Selon Me Lafforgue, Monsanto aurait aussi manqué à son «obligation d'information» en ne détaillant pas la composition du produit sur l'étiquette, et en n'avertissant pas des risques liés à l'inhalation, ni de l'obligation de porter un masque.
Rappelant qu'il n'y avait eu «aucun témoin» de l'accident, le défenseur de Monsanto, Me Jean-Philippe Delsart, avait mis en doute la réalité de l'intoxication. Et souligné que les problèmes de santé n'étaient apparus que plusieurs mois après, alors que, selon lui, le monochlorobenzène est très vite évacué par l'organisme.
Lyon : intoxiqué aux pesticides, un agriculteur assigne Monsanto
Des militants anti-OGM investissent un site Monsanto dans l'AudeEn conséquence, le tribunal «condamne Monsanto à indemniser entièrement Pierre François de son préjudice», précise le jugement du tribunal, qui confie une expertise médicale à un médecin de l'hôpital Rothschild à Paris.
Inhalation de vapeurs toxiques
Le 27 avril 2004, en ouvrant la cuve d'un pulvérisateur, Paul François, un céréalier de Bernac (Charentes), aujourd'hui âgé de 47 ans, avait reçu au visage des vapeurs de Lasso, un puissant désherbant produit par le leader mondial de l'agrochimie. Il avait été rapidement pris de nausées et d'évanouissements, puis d'une multitude de troubles l'obligeant à interrompre son activité pendant près d'un an: bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires.
En mai 2005, un an après avoir inhalé les vapeurs, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant présent pour moitié dans le Lasso, au côté du principe actif, l'anachlore. Trois ans plus tard, celui qui est devenu le porte-parole des victimes des pesticides obtenait en justice que ses troubles soient reconnus comme maladie professionnelle par la Mutualité sociale agricole. Il lançait alors une procédure en responsabilité civile contre Monsanto.
Dangerosité établie
A l'audience, le 12 décembre 2011, devant la 4e chambre civile du TGI de Lyon, son avocat, Me François Lafforgue, a reproché à Monsanto d'avoir «tout fait pour laisser le Lasso sur le marché» alors que sa dangerosité avait été établie dès les années 1980, d'où son interdiction au Canada, en Angleterre et en Belgique. Ce n'est qu'en 2007 qu'il a été retiré du marché français. Selon Me Lafforgue, Monsanto aurait aussi manqué à son «obligation d'information» en ne détaillant pas la composition du produit sur l'étiquette, et en n'avertissant pas des risques liés à l'inhalation, ni de l'obligation de porter un masque.
Rappelant qu'il n'y avait eu «aucun témoin» de l'accident, le défenseur de Monsanto, Me Jean-Philippe Delsart, avait mis en doute la réalité de l'intoxication. Et souligné que les problèmes de santé n'étaient apparus que plusieurs mois après, alors que, selon lui, le monochlorobenzène est très vite évacué par l'organisme.
